Importation d'une 911 de plus de 30 ans, questions !

Nono · Message par **Nono** » dim. 04 mai 2008 15:13

Salut à tous,

J'ai besoin de renseignements car j'ai trouvé une 911 de 72 qui me plait bien mais elle se trouve au Royaume Uni. C'est une conduite à gauche d'origine Suisse mais importée il y a pas mal d'années.

Que faire pour passer la frontière sans encombres ? Quelqu'un pourrait-il m'aider ?

La TVA est-elle toujours à payer ? Quid du certificat de conformité européen pour un véhicule de plus de 30 ans ?

Merci d'avance pour votre aide, c'est assez urgent

Derrick · Message par **Derrick** » dim. 04 mai 2008 17:51

C'est l'importateur suisse qui te délivre le certificat normalement. Regarde avec eux. S'il ne te le donner pas, je te conseil d'oublier...

Et oui, tu devra payer la TVA suisse.

vravolta · Message par **vravolta** » dim. 04 mai 2008 19:09

Pas sur pour la TVA : dans le sens étranger => France par exemple, au dela de 25 ou 30 ans, c'est de la collection et donc plus de TVA. Je suppose que c'est relativement symétrique donc avec un peu de bol, ca marche pour la Suisse.

Nono · Message par **Nono** » dim. 04 mai 2008 20:20

Corine a écrit :Y'a plus qu'à poser la question directement chez nos amis les douaniers!

Bonne chance!

et combien de temps elle va tenir celle-là dans ton cheptel?

CP Les paris sont ouverts

Si l'affaire se fait, mon pote JC me reprend la SC

Je rêve d'une ancienne depuis un moment et celle-ci est refaite au niveau carrosserie et moteur et l'intérieur est encore très propre. Et puis elle est Suisse d'origine mais est partie au Royaume-Uni où elle est encore immatriculée.

Le souci c'est que sur les photos, plus de plaque AMAG...

BABOU68 · Message par **BABOU68** » dim. 04 mai 2008 20:22

A non, tva obligatoire, j'ai pottassé pas mal le sujet, (pour importer une 356 répliqua des us) . Tu compte 7,6% + une taxe suivant le poids/cylindrée ( cela varie ) en tout avec la tva et taxe compter 12%.
Après c'est l'homologation au norme ch en vigeurs de l'année du véhicule 1972. Je sais qu'avant 1968 pas de norme , tout passe en X.
Maintenant vu quel vient à la base de suisse, il ce peut que la tva ne soit pas encaissée, comme pour ma 930 qui est repartie en allemagne.Avec l'acheteur l'on a remplis le formulaire EURO 1 qui lui a fait économiser une ristoure de + - 10% de taxe du au retour en allemagne pays d'origine.
Le mieux est de passer à un poste frontière qui pratique ce genre de taxation "Bardonnex-Bale,ext" avec les données du véhicule et au service automobile pour l'hommologation.
A, le mieux est d'allez la chercher soit même et de rentré avec, car la tva se paye aussi sur le transport.
Compte bien, car en principe l'on est gagnant sur les voitures d'exéptions,mais pas sur des models courrant.

Nono · Message par **Nono** » dim. 04 mai 2008 21:08

BABOU68 a écrit :A non, tva obligatoire, j'ai pottassé pas mal le sujet, (pour importer une 356 répliqua des us) . Tu compte 7,6% + une taxe suivant le poids/cylindrée ( cela varie ) en tout avec la tva et taxe compter 12%.
Après c'est l'homologation au norme ch en vigeurs de l'année du véhicule 1972. Je sais qu'avant 1968 pas de norme , tout passe en X.
Maintenant vu quel vient à la base de suisse, il ce peut que la tva ne soit pas encaissée, comme pour ma 930 qui est repartie en allemagne.Avec l'acheteur l'on a remplis le formulaire EURO 1 qui lui a fait économiser une ristoure de + - 10% de taxe du au retour en allemagne pays d'origine.
Le mieux est de passer à un poste frontière qui pratique ce genre de taxation "Bardonnex-Bale,ext" avec les données du véhicule et au service automobile pour l'hommologation.
A, le mieux est d'allez la chercher soit même et de rentré avec, car la tva se paye aussi sur le transport.
Compte bien, car en principe l'on est gagnant sur les voitures d'exéptions,mais pas sur des models courrant.

Et je pourrai passer la frontière avec les plaques anglaises ? Faut que je me renseigne pour ce que tu m'as dit, du fait que la TVA a été payée lors de la vente du véhicule neuf en Suisse !!!

BABOU68 · Message par **BABOU68** » dim. 04 mai 2008 21:15

Oui, j'ai un colègue qui est rentré de GB avec une austin à max 80km/h

Elise111 · Message par **Elise111** » dim. 04 mai 2008 21:19

Nono a écrit : Et je pourrai passer la frontière avec les plaques anglaises ? Faut que je me renseigne pour ce que tu m'as dit, du fait que la TVA a été payée lors de la vente du véhicule neuf en Suisse !!!

en 72 la TVA n'existait pas en Suisse, l'impôt alors perçu était l'icha (Impôt sur le chiffre d'affaire et qui était de 6.2% si je me souvient bien)

Derrick · Message par **Derrick** » dim. 04 mai 2008 22:26

Nono a écrit : Et je pourrai passer la frontière avec les plaques anglaises ?

J'ai téléphoné au TCS, et tu n'as pas le droit de conduire une voiture étrangère en suisse avec un permis suisse si tu es domicilié suisse

D'après eu, c'est une importation illégale de véhicule. Donc techniquement, non tu n'as pas le droit de passer la frontière suisse en plaque GB. De toute facon, les GB ont sûrement la possibilité d'avoir des plaques d'exportation, comme nous d'ailleurs...

Denis 965 · Message par **Denis 965** » dim. 04 mai 2008 22:27

Pour ce que j'en sais, c'est taxe d'importation + taxe au poids, le tout ajouté au prix converti en CHF et tu ajoute la TVA sur le total.

Autre point : cela ne gêne en aucun cas la douane de faire payer la TVA à chaque fois qu'une voiture franchit la Frontière (question posée à l'époque).

Bref, renseigne toi quand même bien avant.

Denis

phmas · Message par **phmas** » dim. 04 mai 2008 22:55

Derrick a écrit :
Nono a écrit : Et je pourrai passer la frontière avec les plaques anglaises ?
J'ai téléphoné au TCS, et tu n'as pas le droit de conduire une voiture étrangère en suisse avec un permis suisse si tu es domicilié suisse

Si tu peux. Mais il te faut, après avoir payé les droits de douane, produire une attestation d'assurance et tu peux rouler pendant 1 (ou 2?) mois, période pendant laquelle tu passes faire le CT au bureau des autos et obtenir une carte grise suisse.

ptitsuisse911 · Message par **ptitsuisse911** » dim. 04 mai 2008 23:20

TVA: à verifier...mais je pense que tu auras le droit...de payer 7.6%
...auxquels il faut rajouter 4% de frais de douane.

Taxe au poids: non (ca ne s'applique qu'aux vehicules venant des etats-unis....ou tout au moins, aux autos non eurpéennes)

Homologation: suivant le canton ca peut varier. Disons que 2 options se presentent:
1. obtenir un doc d'AMAG stipulant que le vehicule est d'origine Suisse
ou bien
2. faire produire par AMAG un doc officiel que le vehicule dans son pays d'origine repond à des normes pollution et bruit (de 1972) equivalentes à celles suisses

Si l'un des 2 cas n'est pas accepté, c'est la grosse galere en vue (aller simple pour Berne et le tuti quanti...3'000chf à vue de nez)

vravolta · Message par **vravolta** » lun. 05 mai 2008 06:08

Je confirme ce que dis Denis pour le remboursement de la TVA : à l'époque, je lui avais racheté sa ZX16V qui avait importée de France lors de son déménagement. Je l'ai donc réimportée en France. En sortant de Suisse, pas de remboursement de TVA et pour cause, elle n'a jamais été payée vu que déménagement. En retrant en France, j'ai eu beau expliquer au douanier que la France avait déja percu de la TVA sur le prix neuf de l'auto 10 ans plus tot et qu'ils n'avaient jamais rendu cet argent à qui que ce soit, le gars m'a juste répondu que j'avais déja de la chance de ne payer que la TVA et pas en plus les droits de douane de 10%

C'est un métier douanier : faut savoir aller chercher le pognon partout même ou il ne devrait pas y en avoir à gratter...

axel · Message par **axel** » lun. 05 mai 2008 08:30

vravolta a écrit :Je confirme ce que dis Denis pour le remboursement de la TVA : à l'époque, je lui avais racheté sa ZX16V qui avait importée de France lors de son déménagement. Je l'ai donc réimportée en France. En sortant de Suisse, pas de remboursement de TVA et pour cause, elle n'a jamais été payée vu que déménagement. En retrant en France, j'ai eu beau expliquer au douanier que la France avait déja percu de la TVA sur le prix neuf de l'auto 10 ans plus tot et qu'ils n'avaient jamais rendu cet argent à qui que ce soit, le gars m'a juste répondu que j'avais déja de la chance de ne payer que la TVA et pas en plus les droits de douane de 10%

C'est un métier douanier : faut savoir aller chercher le pognon partout même ou il ne devrait pas y en avoir à gratter...

Pas mal

J'ai aussi expérimenté une situation similaire d'importation France->Suisse, et les douaniers ne sont pas très ouverts à la discussion. Du coup ma voiture est restée 2 ans...euhhh mois ... en plaques françaises avant que je la revende en France, ça me faisait trop mal de payer une 2ème fois un impot qui avait déjà été perçu

BABOU68 · Message par **BABOU68** » lun. 05 mai 2008 08:35

Rouler avec je t'assure que tu peut, je sait pas qui t'a renseigner sur les permis, mais il me semble bien que cela est changé, bien des français roulent plaque ch avec permis fr actuellement.
Pour l'hommologation , va te renseigner au bureau des auto de ton canton, mais pour moi, c'est une importation à titre particulier et il doivent avoir la fiche technique d'homologation de t'a 911 .
Donc homologation X au norme de la fiche de 1972.
Demande aussi au bureau de douanne qui gère les export-import, pas au douaniers en uniforme, si le formulaire EURO 1 peut être utile dans ton ca, sinon une fois payé la tva + taxe tu auras le doc 1320 néscéssaire à l'homologation.
Si tu aime bien lire des documents incompréensibles, fait une recherche google euro1 douanne suisse toute y est expliqué" j'ai rien compris"
Mais comme déjà dit calcul bien les frais , minimum12% et garde de la marge pour la mise en circulation, et voit si le jeux en vaut la 911