Page 1 sur 1
Je demenage.... en france...besoin de conseil...
Publié : mar. 20 oct. 2009 09:35
par cheaterpete
Bonjour a tous
Je vais demenager en france d'ici 1 mois, et je voulais connaitre la meilleurs façon de proceder pour changer l'immatriculation de ma 996...
Certificat de conformité?
drire?
Papier eventuelle???
Merci
Publié : mar. 20 oct. 2009 18:41
par Elise111
Désolé pas la moindre idée
Publié : mar. 20 oct. 2009 19:52
par jerome
Salut cheaterpete, une amie a déménager de Suisse vers la France et sa voiture est passée au même titre que son mobilier et affaire personnelle, elle n'a pas du repayer la tva Française (19.6%...) a condition de garder son véhicule un certain temps (pour la durée je ne sais pas).
Sinon pour l'immatriculation il suffit de passer le contrôle technique et de passer à la préfecture ou sous préfecture (dont tu va dépendre) pour l'établissement de la carte grise.
Il te faudra , je pense également les papiers de ton déménagement pour justifier que tu es déjà propriétaire dudit véhicule.
Le mieux serait de demander a ton déménageur/transitaire qui doivent connaitre cela par cœur.
Voila et bienvenue du coté obscure
Jerome
Publié : mer. 21 oct. 2009 07:55
par cheaterpete
ok, merci pour les infos, je vais appeler les douanes.